• Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : électronique

Auteur(s) : Éditions Francis Lefebvre  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales (En ligne)


Titre(s) : Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales [Ressource électronique] / [directeur de la publication Renaud Lefebvre] ; [rédacteur en chef Jean-Yves Le Borgne]

Numérotation : 11/15 (Novembre 2015)-

Notice rédigée d'après : 11/15 (Novembre 2015). - URL : https://web.archive.org/web/20190823101706/https://eflfr.s3.amazonaws.com/pdf/revues/Revue-Jurisprudence-conclusions-Fiscales_p1_7.pdf. - Consulté le 2019-08-23

Type de ressource électronique : Données textuelles en ligne

Publication : Levallois-Perret (42 rue de Villiers ; 92532 Cedex) : Éditions Francis Lefebvre, 2015-

Description matérielle : 1 ressource dématérialisée

Périodicité : Mensuel


Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : RJF


Titre(s) en liaison : 
:- Fusion de  : Revue de jurisprudence fiscale (En ligne) = ISSN 2781-5692 et de Bulletin des conclusions fiscales (En ligne) = ISSN 2273-2926
- Edition sur un autre support : Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales = ISSN 2431-7616


Indice(s) Dewey :  343.440 40264 (23e éd.) = Droit fiscal - France - Jurisprudence  Voir les notices liées en tant que sujet ; 343.440 405 (23e éd.) = Droit fiscal - France - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet


Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2679-683X = Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales (En ligne)
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Rev. jurisprud. conclus. fisc. (En ligne)
ISSN-L 2431-7616
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2679-683X

URL : https://boutique.efl.fr/revue-de-jurisprudence-fiscale.html - Format(s) de diffusion : FLASH ; PDF. - Accès payant. - Consulté le 2019-08-23
URL (capture dans Internet Archive) : https://web.archive.org/web/*/https://boutique.efl.fr/revue-de-jurisprudence-fiscale.html

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45790080q

Notice n° :  FRBNF45790080


Commentaires : Cette revue analyse et commente les décisions de jurisprudence en matière fiscale. Chaque année, ce sont plus de 200 conclusions qui sont rendues accessibles, permettant ainsi aux lecteurs une information complète sur le contexte de chaque litige et le raisonnement juridique ayant permis d'aboutir à la solution [source éditeur]


Voir dans une autre base

La BnF ne possède pas d'exemplaire de cette ressource.Cette notice a été créée par la BnF dans le cadre de sa mission nationale d''identification bibliographique.

Localiser ce document dans le Catalogue collectif de France.
Localiser ce document dans d''autres catalogues.